Mentions légales

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site bateaucap180.fr est la propriété de Yann LAPOINTE.

ENREGISTREMENT

SIRET 438 579 138 00050 / APE 8553 Z

Etablissement agréé sous le n° 066026/ 2015 délivré par la DML Pyrénées Orientales et de l’Aude.

Autorisation d’enseigner: n° 23042 délivrée par la DML Hérault/Gard

DROIT D’AUTEUR ET DROIT DES MARQUES

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle.
Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de Yann LAPOINTE et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

BATEAU ECOLE CAP 180 est une marque déposée.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de Yann LAPOINTE.
La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

LIENS HYPERTEXTES

Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de bateaucap180.fr qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

DONNÉES PERSONNELLES

L’utilisateur est informé que les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de Yann LAPOINTE.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en le contactant via la page contact.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté : CNIL

RÉALISATION DU SITE

Studio Numerik
Création de sites Internet WordPress : Studio Numerik

HÉBERGEMENT

Le site bateaucap180.fr est hébergé chez O2Switch 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand / Siret : 510 909 80700024

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Le site bateaucap180.fr est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf en cas de force majeure ou d’un événement inattendu hors de son contrôle tel que les perturbations ou les interruptions des réseaux d’accès, les défaillances des équipements informatiques ou téléphoniques de l’utilisateur et de manière plus générale, en cas d’événement lié aux conditions d’accès à Internet et sous réserve d’éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de ces sites.